03 44 62 70 00 ccas@mairie-creil.fr

DÉLIBÉRATIONS

bandeau-actes-py8ilpnho4fupa1llm2d5bhvpv2721fd3ctsaw

Retrouvez l’ensemble des délibérations du CCAS dans les rubriques ci-dessous :

Conseil d’administration du 08/12/2023 :

42. Election du Vice-président délégué

43. Modification du règlement intérieur du conseil d’administration du CCAS

44. Signature d’une convention relative au dispositif de Réussite Éducative 2024

45. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation d’ateliers d’expression artistique

46. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans diététiques, de séances de suivis diététiques et d’ateliers de cuisine

47. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de bilans neuropsychologiques

48. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en ergothérapie

49. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en psychomotricité avec Mme Élodie CLAISEAU

50. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en psychomotricité avec le cabinet ROUSSEL-SENE

51. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Marwa DJIBRIL

52. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Ribha AKHTAR

53. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Stéphanie DECOUDU

54. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2024 dans l’attente du vote du budget primitif

55. Travaux de construction du CCAS – avenant n°1 au lot 1

56. Travaux de construction du CCAS – avenant n°1 au lot 8

57. Budget principal – décision modificative n°2023-04

58. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs – création

59. Mise en location d’une chambre d’accueil au sein de la résidence autonomie Louis Faccenda

 

Conseil d’administration du 21/09/2023 :

35. DM 2023 – 03

36. Adoption nomenclature M57

37. RH – Modification tableau effectifs

38. Choix – destination séjours 2024

39. Désignation prestataire coffrets cadeaux

40. Désignation prestataire du repas des aînés

 

Conseil d’administration du 29/06/2023 :

28. DM 2023 – 02

29. RH – Création poste apprentissage

30. RH – Versement indemnité chaussures / petit équipement

31. Approvisionnement CESAM – avenant 1

32. Approvisionnement CESAM – avenant 2

33. Tarification Semaine bleue

 

Conseil d’administration du 11/05/2023 :

18. Réussite Éducative : Art thérapie

19. Réussite Éducative : Atelier jeux de société

20. Réussite Éducative : M. DJIBRIL

21. Réussite Éducative : R. AKTHAR

22. Compte administratif 2022

23. Décision Modificative 2023-01

24. Prêt long terme – autorisation de passage à taux fixe

25. Ressources humaines – Modification tableau effectifs

26. Appel à projets FSE

27. Appel à projets CARSAT

 

Conseil d’administration du 24/03/2023 :

12. Affectation résultats 2022 – Budget primitif 2023

13. Budget primitif 2023

14. Tarification Vie des Seniors

15. Ressources Humaines – Prime 13ème mois

16. Critères et barèmes – aides facultatives

17. Tarification sociale de l’eau

Budget Primitif 2023

Convention Tarification sociale eau 2023

 

Conseil d’administration du 11/01/2023 :

01. Réussite Éducative : Psychomotricité – A. GRESLÉ

02. Réussite Éducative : Psychologue – S. DECOUDU

03. Réussite Éducative : Neuropsychologue – C. HEGGAN

04. Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2023

05. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2023

06. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité – nouvelle convention

07. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs

09. Ressources Humaines – approbation du règlement de temps de travail

09. Ressources Humaines – Annexe règlement du temps de travail

10. Ressources Humaines – Approbation des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines et aux orientations en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels

11. Choix des séjours 2023