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DÉLIBÉRATIONS

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Retrouvez l’ensemble des délibérations du CCAS dans les rubriques ci-dessous :

Conseil d’administration du 16/05/2024 :

22. RH – Vacations animateurs seniors (mai-août 2024)

21. RH – Modification du tableau des effectifs

20. ter – annexe convention cadre CDG 60

20. bis – annexe convention cadre CDG 60

20. RH – adhésion convention cadre CDG 60

19. Autorisation de lancer une nouvelle consultation (prêt à long terme)

18. bis – Annexe au compte administratif du CCAS 2023

18. Compte administratif du CCAS 2023

17. bis – Annexe au compte de gestion 2023

17. Compte de gestion 2023

 

Conseil d’administration du 11/04/2024 :

07. Règlement budgétaire et financier

07. Bis – Règlement budgétaire et financier – annexe

08. Reprise anticipée des résultats 2023 et affectation au budget primitif 2024

09. Budget primitif 2024

09. bis – Budget primitif 2024 – annexe

10. Délais d’amortissement – approbation

11. Institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses

12. Référentiel M57 – application de la fongibilité des crédits

13. Tarification des prestations de service en direction des personnes âgées (actualisation)

14. Ressources Humaines – Versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire

15. Critères et barèmes d’attribution de l’aide facultative globale et spécifique

16. Don d’une enseigne commerciale au Centre Communal d’Action Sociale

 

Conseil d’administration du 15/02/2024 :

01. Réussite Éducative : Sophrologie – C. MEGROT

02. Rapport d’orientation budgétaire et débat d’orientation budgétaire 2024

03. Modification de la régie des animations à destination des personnes âgées

04. Autorisation spéciales d’absences procréation médicalement assistée et règles incapacitantes dans le cadre de pathologies identifiées

05. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire

06. Marché « fourniture et livraison en liaison froide de repas à domicile pour les personnes âgées » – désignation du prestataire

 

 

Conseil d’administration du 08/12/2023 :

42. Election du Vice-président délégué

43. Modification du règlement intérieur du conseil d’administration du CCAS

44. Signature d’une convention relative au dispositif de Réussite Éducative 2024

45. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation d’ateliers d’expression artistique

46. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans diététiques, de séances de suivis diététiques et d’ateliers de cuisine

47. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de bilans neuropsychologiques

48. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en ergothérapie

49. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en psychomotricité avec Mme Élodie CLAISEAU

50. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en psychomotricité avec le cabinet ROUSSEL-SENE

51. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Marwa DJIBRIL

52. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Ribha AKHTAR

53. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Stéphanie DECOUDU

54. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2024 dans l’attente du vote du budget primitif

55. Travaux de construction du CCAS – avenant n°1 au lot 1

56. Travaux de construction du CCAS – avenant n°1 au lot 8

57. Budget principal – décision modificative n°2023-04

58. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs – création

59. Mise en location d’une chambre d’accueil au sein de la résidence autonomie Louis Faccenda

 

 

Conseil d’administration du 21/09/2023 :

35. DM 2023 – 03

36. Adoption nomenclature M57

37. RH – Modification tableau effectifs

38. Choix – destination séjours 2024

39. Désignation prestataire coffrets cadeaux

40. Désignation prestataire du repas des aînés

 

 

Conseil d’administration du 29/06/2023 :

28. DM 2023 – 02

29. RH – Création poste apprentissage

30. RH – Versement indemnité chaussures / petit équipement

31. Approvisionnement CESAM – avenant 1

32. Approvisionnement CESAM – avenant 2

33. Tarification Semaine bleue

 

 

Conseil d’administration du 11/05/2023 :

18. Réussite Éducative : Art thérapie

19. Réussite Éducative : Atelier jeux de société

20. Réussite Éducative : M. DJIBRIL

21. Réussite Éducative : R. AKTHAR

22. Compte administratif 2022

23. Décision Modificative 2023-01

24. Prêt long terme – autorisation de passage à taux fixe

25. Ressources humaines – Modification tableau effectifs

26. Appel à projets FSE

27. Appel à projets CARSAT

 

 

Conseil d’administration du 24/03/2023 :

12. Affectation résultats 2022 – Budget primitif 2023

13. Budget primitif 2023

14. Tarification Vie des Seniors

15. Ressources Humaines – Prime 13ème mois

16. Critères et barèmes – aides facultatives

17. Tarification sociale de l’eau

Budget Primitif 2023

Convention Tarification sociale eau 2023

 

 

Conseil d’administration du 11/01/2023 :

01. Réussite Éducative : Psychomotricité – A. GRESLÉ

02. Réussite Éducative : Psychologue – S. DECOUDU

03. Réussite Éducative : Neuropsychologue – C. HEGGAN

04. Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2023

05. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2023

06. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité – nouvelle convention

07. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs

09. Ressources Humaines – approbation du règlement de temps de travail

09. Ressources Humaines – Annexe règlement du temps de travail

10. Ressources Humaines – Approbation des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines et aux orientations en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels

11. Choix des séjours 2023