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DÉLIBÉRATIONS
Retrouvez l’ensemble des délibérations du CCAS dans les rubriques ci-dessous :
Conseil d’administration du 11/05/2023 :
03. Secours et aides
18. Réussite Éducative : Art thérapie
19. Réussite Éducative : Atelier jeux de société
20. Réussite Éducative : M. DJIBRIL
21. Réussite Éducative : R. AKTHAR
22. Compte administratif 2022
23. Décision Modificative 2023-01
24. Prêt long terme – autorisation de passage à taux fixe
25. Ressources humaines – Modification tableau effectifs
26. Appel à projets FSE
27. Appel à projets CARSAT
Conseil d’administration du 24/03/2023 :
02. Secours et aides 2023-02
12. Affectation résultats 2022 – Budget primitif 2023
13. Budget primitif 2023
14. Tarification Vie des Seniors
15. Ressources Humaines – Prime 13ème mois
16. Critères et barèmes – aides facultatives
17. Tarification sociale de l’eau
Budget Primitif 2023
Convention Tarification sociale eau 2023
Conseil d’administration du 11/01/2023 :
01. Secours et aides 2023-01
01. Réussite Éducative : Psychomotricité – A. GRESLÉ
02. Réussite Éducative : Psychologue – S. DECOUDU
03. Réussite Éducative : Neuropsychologue – C. HEGGAN
04. Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2023
05. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2023
06. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité – nouvelle convention
07. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs
09. Ressources Humaines – approbation du règlement de temps de travail
09. Ressources Humaines – Annexe règlement du temps de travail
10. Ressources Humaines – Approbation des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines et aux orientations en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels
11. Choix des séjours 2023