Conseil d’administration du 04/12/2025 :

61. Tarification des séjours de vacances 2026 en direction des seniors

60. Budget principal – Décision modificative 2025/02

Conseil d’administration du 13/11/2025 : PROCHAINEMENT DISPONIBLE 

59. A –  

59. 

58. 

57. 

56. 

55. 

54. 

53. 

52. 

51. 

50. 

49. 

48. 

47. 

46. 

45. 

Conseil d’administration du 18/09/2025 :

44. Avenant modificatif à la délibération 2025 des tarifications des prestations de services en direction des personnes âgées

43. Proposition de deux séjours pour les aînés creillois – animations et critères

42. Désignation des prestataires pour le repas des aînés du dimanche 7 décembre 2025

41. Désignation du prestataire pour la remise des coffrets-gourmands 2025 aux aînés

40. Don d’un bailleur social au Centre Communal d’Action Sociale Nicole Capon

39. RH – Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion de l’Oise

38. RH – Prestations d’action sociale : révision des modalités de versement

37. Réussite Éducative 2025 – Convention pour la mise en place de suivis psychologiques

36. Réussite Éducative 2025 – Avenant n°2 à la convention pour la mise en place de suivis psychologiques

35. Réussite Éducative 2025 – Avenant 1 à la convention du 25/11/2024 pour la réalisation de bilans et de séances de soins en psychomotricité

34. Cession d’un véhicule issu du patrimoine du CCAS

Conseil d’administration du 03/07/2025 :

28. Réussite Éducative – Avenant 1 à la convention du 25/11/2024 pour ateliers de sophrologie

29. RH – Versement de l’indemnité de chaussures et petit équipement aux agents cat. C et B

30. RH – Modification du tableau des effectifs

31. Tarification des sorties pour les familles bénéficiaires du CESAM

32. Dons d’une enseigne commerciale au CCAS Nicole Capon

33. Remboursement des participations financières aux séjours personnes âgées suite à un désistement

Conseil d’administration du 15/05/2025 :

15. Budget principal – Décision modificative 2025/01

16. Compte de gestion 2024

16. A – Compte de gestion 2024 sur chiffres

17. Compte administratif 2024

17. A – Compte administratif 2024 (annexe)

18. Création de la régie de recettes pour animations vers un public en difficulté

19. RÉUSSITE ÉDUCATIVE – Convention pour la réalisation de bilans et séances de soins en psychomotricité

20. RÉUSSITE ÉDUCATIVE – Avenant 1 à la convention pour la mise en place de suivis psychologiques

21. RÉUSSITE ÉDUCATIVE – Avenant 2 à la convention pour la mise en place de suivis psychologiques

22. RH – Mis een place d’une autorisation spéciale d’absence liée à des évènements familiaux (grave maladie du conjoint, enfant ou parent proche)

23. RH – Mise en place d’une autorisation spéciale d’absence liée aux fêtes religieuses

24. RH – Rapport social unique 2023

25. Appel à projet FSE+ 2025 du Conseil Départemental de l’Oise Mission Europe – Approbation du projet et de son plan de financement

26. Accès du CCAS Nicole Capon à l’API (interface de programmation d’application) de la DGFIP

27. Rénovation des résidences autonomie (demande de subventions auprès de la Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail)

Conseil d’administration du 20/03/2025 :

07. Transformation du prêt à court terme en prêt à moyen terme – actualisation du 18/02/2025 de l’offre du CA Brie Picardie

08. Reprise anticipée des résultats 2024 et affectation au budget primitif 2025

09. Budget primitif 2025

09. A – Budget primitif 2025 – certifié exécutoire

10. Application de la fongibilité des crédits – référentiel M57

11. Tarification des prestations de services en direction des personnes âgées – actualisation

12. Réussite éducative 2025 – avenant n°1 à la convention du 25/11/2024 pour la réalisation de bilans et séances de soins en psychomotricité

12. A – Réussite éducative 2025 – avenant n°1 pour la réalisation de bilans et séances de soins en psychomotricité – convention

13. Ressources humaines – modification du tableau des effectifs

14. Critères et barèmes d’attribution de l’aide facultative globale et spécifique

Conseil d’administration du 23/01/2025 :

01. Convention relative au dispositif de réussite éducative 2025

02. Budget principal : rapport d’orientation budgétaire et débat d’orientation budgétaire 2025

02.A – Rapport d’orientation budgétaire

02.B – Rapport d’orientation budgétaire – annexe 1 : fonctionnement projection 2025

02.C – Rapport d’orientation budgétaire – annexe 2 : investissement réalisé en 20224 / projection 2025

02.D – Rapport d’orientation budgétaire – annexe 3 : estimation du résultat 2024

02.E – Rapport d’orientation budgétaire – annexe 4 : évolution des résultat 2020-2024 au 10/01/2025

02.F – Rapport d’orientation budgétaire – annexe 5 : point sur les effectifs du CCAS au 02/01/2025

02.G – Rapport d’orientation budgétaire – annexe 6 : évolution des ressources 2014-2024

02.H – Rapport d’orientation budgétaire – annexe 7 : état de l’emprunt

03. Ressources humaines : mise en place d’une autorisation spécial d’absence congé menstruel

04. Ressources humaines : mise en place d’une autorisation spéciale d’absence examen prénataux d’une compagne

05. Ressources humaines : mise à jour du règlement de temps de travail

05.A – Ressources humaines : mise à jour du règlement de temps de travail – annexe : Règlement de temps de travail

06. Ressources humaines : modification du tableau des effectifs

Conseil d’administration du 05/12/2024 :

42. Budget principal – Décision Modificative n°2024-03

43. Transformation du prêt à court terme, à moyen terme – actualisation de l’offre du Crédit Agricole Brie Picardie

44. Rémunération des agents participant au repas des ainés du 1er décembre 2024

45. Réussite Éducative 2025 – Convention pour la réalisation d’ateliers de sophrologie (C. MEGROT)

46. Réussite Éducative  2025 – Convention pour la réalisation de bilans et séances de soins en psychomotricité (E. CLAISEAU)

47. Réussite Éducative 2025 – Convention pour la réalisation de séances de suivi diététique et d’ateliers cuisine (M. CHAMBERAUD)

48. Réussite Éducative 2025 – Convention pour le mise en place de suivis psychologiques (M. DJIBRIL)

49. Réussite Éducative 2025 – Convention pour la mise en place de suivis psychologiques (R. AKTHAR)

50. Réussite Éducative  2025 – Convention pour la réalisation de soins en psychomotricité (M. ROUSSEL-SENE et A. SENE)

51. Réussite Éducative 2025 – Convention pour la réalisation de suivis psychologiques (S. DECOUDU)

52. Réussite Éducative 2025 – Convention pour le mise en place de bilans neuropsychologiques (S. PAGE)

Conseil d’administration du 14/11/2024 :

33. Pacte Territorial des Solidarités – demande de subvention

34. Appel à Projets Objectif Emploi du Conseil Départemental de l’Oise – mise en œuvre des mesures pour l’accompagnement des allocataires du RSA vers un retour à l’emploi – demande de subvention

35. Régie d’avance pour le paiement des menues dépenses du CCAS Nicole CAPON – ajout de natures des dépenses

36. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2025 dans l’attentes du vote du budget primitif

37. Prêt à court terme – nouvelle contractualisation sur un prêt à long terme

38. RH – Groupement de commandes pour un contrat de prévoyance au bénéfice des agents de la ville et du CCAS Nicole CAPON

39. Actualisation du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement dans les résidences autonomie

39. bis – contrat de séjour en résidence autonomie

39. ter – règlement de fonctionnement des résidences autonomie (annexé au contrat de séjour)

40. Désignation des prestataires pour le repas des aînés du dimanche 1er décembre 2024

41. Proposition de deux séjours pour les aînés creillois – destinations et critères

Conseil d’administration du 19/09/2024 :

27. BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative 2024-05 

28. RH – Modification du tableau des effectifs

29. RH – Augmentation de la valeur faciale des titres restaurants

30. Désignation du prestataire pour la remise des coffrets gourmands 2024 aux aînés

31. Convention locale de partenariat CCAS de Creil / CPAM de l’Oise

31. Annexe – Convention locale de partenariat CCAS de Creil / CPAM de l’Oise

32. Convention d’utilisation du portail extranet « Espace Partenaires » de la CPAM de l’Oise

32. Annexe – Convention d’utilisation du portail extranet « Espace Partenaires » de la CPAM de l’Oise

Conseil d’administration du 27/06/2024 :

23. BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative 2024-01 

24. Constitution d’un groupement de commandes permanentes entre la ville et le CCAS

24. 1. Convention constitutive de groupement de commande entre la ville et le CCAS

25. RH – Versement indemnité chaussures et petit équipement agents C et B pour 2024

26. Rénovation RA – demande subvention CARSAT

Conseil d’administration du 16/05/2024 :

17. Compte de gestion 2023

17. bis – Annexe au compte de gestion 2023

18. Compte administratif du CCAS 2023

18. bis – Annexe au compte administratif du CCAS 2023

19. Autorisation de lancer une nouvelle consultation (prêt à long terme)

20. RH – adhésion convention cadre CDG 60

20. bis – annexe convention cadre CDG 60

20. ter – annexe convention cadre CDG 60

21. RH – Modification du tableau des effectifs

22. RH – Vacations animateurs seniors (mai-août 2024)

Conseil d’administration du 11/04/2024 :

07. Règlement budgétaire et financier

07. Bis – Règlement budgétaire et financier – annexe

08. Reprise anticipée des résultats 2023 et affectation au budget primitif 2024

09. Budget primitif 2024

09. bis – Budget primitif 2024 – annexe

10. Délais d’amortissement – approbation

11. Institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses

12. Référentiel M57 – application de la fongibilité des crédits

13. Tarification des prestations de service en direction des personnes âgées (actualisation)

14. Ressources Humaines – Versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire

15. Critères et barèmes d’attribution de l’aide facultative globale et spécifique

16. Don d’une enseigne commerciale au Centre Communal d’Action Sociale

Conseil d’administration du 15/02/2024 :

01. Réussite Éducative : Sophrologie – C. MEGROT

02. Rapport d’orientation budgétaire et débat d’orientation budgétaire 2024

03. Modification de la régie des animations à destination des personnes âgées

04. Autorisation spéciales d’absences procréation médicalement assistée et règles incapacitantes dans le cadre de pathologies identifiées

05. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire

06. Marché « fourniture et livraison en liaison froide de repas à domicile pour les personnes âgées » – désignation du prestataire

Conseil d’administration du 08/12/2023 :

42. Election du Vice-président délégué

43. Modification du règlement intérieur du conseil d’administration du CCAS

44. Signature d’une convention relative au dispositif de Réussite Éducative 2024

45. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation d’ateliers d’expression artistique

46. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans diététiques, de séances de suivis diététiques et d’ateliers de cuisine

47. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de bilans neuropsychologiques

48. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en ergothérapie

49. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en psychomotricité avec Mme Élodie CLAISEAU

50. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en psychomotricité avec le cabinet ROUSSEL-SENE

51. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Marwa DJIBRIL

52. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Ribha AKHTAR

53. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Stéphanie DECOUDU

54. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2024 dans l’attente du vote du budget primitif

55. Travaux de construction du CCAS – avenant n°1 au lot 1

56. Travaux de construction du CCAS – avenant n°1 au lot 8

57. Budget principal – décision modificative n°2023-04

58. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs – création

59. Mise en location d’une chambre d’accueil au sein de la résidence autonomie Louis Faccenda

Conseil d’administration du 21/09/2023 :

35. DM 2023 – 03

36. Adoption nomenclature M57

37. RH – Modification tableau effectifs

38. Choix – destination séjours 2024

39. Désignation prestataire coffrets cadeaux

40. Désignation prestataire du repas des aînés

41. Remboursement des participations financières aux séjours seniors suite à désistement

Conseil d’administration du 29/06/2023 :

28. DM 2023 – 02

29. RH – Création poste apprentissage

30. RH – Versement indemnité chaussures / petit équipement

31. Approvisionnement CESAM – avenant 1

32. Approvisionnement CESAM – avenant 2

33. Tarification Semaine bleue

34. Remboursement des participations financières aux séjours seniors suite à désistement

Conseil d’administration du 11/05/2023 :

18. Réussite Éducative : Art thérapie

19. Réussite Éducative : Atelier jeux de société

20. Réussite Éducative : M. DJIBRIL

21. Réussite Éducative : R. AKTHAR

22. Compte administratif 2022

23. Décision Modificative 2023-01

24. Prêt long terme – autorisation de passage à taux fixe

25. Ressources humaines – Modification tableau effectifs

26. Appel à projets FSE

27. Appel à projets CARSAT

Conseil d’administration du 24/03/2023 :

12. Affectation résultats 2022 – Budget primitif 2023

13. Budget primitif 2023

14. Tarification Vie des Seniors

15. Ressources Humaines – Prime 13ème mois

16. Critères et barèmes – aides facultatives

17. Tarification sociale de l’eau

Budget Primitif 2023

Convention Tarification sociale eau 2023

Conseil d’administration du 11/01/2023 :

01. Réussite Éducative : Psychomotricité – A. GRESLÉ

02. Réussite Éducative : Psychologue – S. DECOUDU

03. Réussite Éducative : Neuropsychologue – C. HEGGAN

04. Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2023

05. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2023

06. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité – nouvelle convention

07. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs

09. Ressources Humaines – approbation du règlement de temps de travail

09. Ressources Humaines – Annexe règlement du temps de travail

10. Ressources Humaines – Approbation des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines et aux orientations en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels

11. Choix des séjours 202313