Conseil d’administration du 21/09/2023 :

35. DM 2023 – 03

36. Adoption nomenclature M57

37. RH – Modification tableau effectifs

38. Choix – destination séjours 2024

39. Désignation prestataire coffrets cadeaux

40. Désignation prestataire du repas des aînés

Conseil d’administration du 29/06/2023 :

28. DM 2023 – 02

29. RH – Création poste apprentissage

30. RH – Versement indemnité chaussures / petit équipement

31. Approvisionnement CESAM – avenant 1

32. Approvisionnement CESAM – avenant 2

33. Tarification Semaine bleue

Conseil d’administration du 11/05/2023 :

18. Réussite Éducative : Art thérapie

19. Réussite Éducative : Atelier jeux de société

20. Réussite Éducative : M. DJIBRIL

21. Réussite Éducative : R. AKTHAR

22. Compte administratif 2022

23. Décision Modificative 2023-01

24. Prêt long terme – autorisation de passage à taux fixe

25. Ressources humaines – Modification tableau effectifs

26. Appel à projets FSE

27. Appel à projets CARSAT

Conseil d’administration du 24/03/2023 :

12. Affectation résultats 2022 – Budget primitif 2023

13. Budget primitif 2023

14. Tarification Vie des Seniors

15. Ressources Humaines – Prime 13ème mois

16. Critères et barèmes – aides facultatives

17. Tarification sociale de l’eau

Budget Primitif 2023

Convention Tarification sociale eau 2023

Conseil d’administration du 11/01/2023 :

01. Réussite Éducative : Psychomotricité – A. GRESLÉ

02. Réussite Éducative : Psychologue – S. DECOUDU

03. Réussite Éducative : Neuropsychologue – C. HEGGAN

04. Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2023

05. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2023

06. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité – nouvelle convention

07. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs

09. Ressources Humaines – approbation du règlement de temps de travail

09. Ressources Humaines – Annexe règlement du temps de travail

10. Ressources Humaines – Approbation des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines et aux orientations en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels

11. Choix des séjours 2023