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DÉLIBÉRATIONS
Retrouvez l’ensemble des délibérations du CCAS dans les rubriques ci-dessous :
Conseil d’administration du 15/02/2024 :
01. Réussite Éducative : Sophrologie – C. MEGROT
02. Rapport d’orientation budgétaire et débat d’orientation budgétaire 2024
03. Modification de la régie des animations à destination des personnes âgées
04. Autorisation spéciales d’absences procréation médicalement assistée et règles incapacitantes dans le cadre de pathologies identifiées
05. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire
06. Marché « fourniture et livraison en liaisaon froide de repas à domicile pour les personnes âgées » – désignation du prestataire
Conseil d’administration du 08/12/2023 :
42. Election du Vice-président délégué
43. Modification du règlement intérieur du conseil d’administration du CCAS
44. Signature d’une convention relative au dispositif de Réussite Éducative 2024
45. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation d’ateliers d’expression artistique
46. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans diététiques, de séances de suivis diététiques et d’ateliers de cuisine
47. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de bilans neuropsychologiques
48. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en ergothérapie
49. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en psychomotricité avec Mme Élodie CLAISEAU
50. Réussite Éducative 2024 – convention pour la réalisation de bilans et de séances de soins en psychomotricité avec le cabinet ROUSSEL-SENE
51. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Marwa DJIBRIL
52. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Ribha AKHTAR
53. Réussite Éducative 2024 – convention pour la mise en place de suivis psychologiques avec Mme Stéphanie DECOUDU
54. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2024 dans l’attente du vote du budget primitif
55. Travaux de construction du CCAS – avenant n°1 au lot 1
56.
Travaux de construction du CCAS – avenant n°1 au lot 8
57. Budget principal – décision modificative n°2023-04
58.
Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs – création
59. M
ise en location d’une chambre d’accueil au sein de la résidence autonomie Louis Faccenda
Conseil d’administration du 21/09/2023 :
35. DM 2023 – 03
36. Adoption nomenclature M57
37. RH – Modification tableau effectifs
38. Choix – destination séjours 2024
39. Désignation prestataire coffrets cadeaux
40. Désignation prestataire du repas des aînés
Conseil d’administration du 29/06/2023 :
28. DM 2023 – 02
29. RH – Création poste apprentissage
30. RH – Versement indemnité chaussures / petit équipement
31. Approvisionnement CESAM – avenant 1
32. Approvisionnement CESAM – avenant 2
33. Tarification Semaine bleue
Conseil d’administration du 11/05/2023 :
18. Réussite Éducative : Art thérapie
19. Réussite Éducative : Atelier jeux de société
20. Réussite Éducative : M. DJIBRIL
21. Réussite Éducative : R. AKTHAR
22. Compte administratif 2022
23. Décision Modificative 2023-01
24. Prêt long terme – autorisation de passage à taux fixe
25. Ressources humaines – Modification tableau effectifs
26. Appel à projets FSE
27. Appel à projets CARSAT
Conseil d’administration du 24/03/2023 :
12. Affectation résultats 2022 – Budget primitif 2023
13. Budget primitif 2023
14. Tarification Vie des Seniors
15. Ressources Humaines – Prime 13ème mois
16. Critères et barèmes – aides facultatives
17. Tarification sociale de l’eau
Budget Primitif 2023
Convention Tarification sociale eau 2023
Conseil d’administration du 11/01/2023 :
01. Réussite Éducative : Psychomotricité – A. GRESLÉ
02. Réussite Éducative : Psychologue – S. DECOUDU
03. Réussite Éducative : Neuropsychologue – C. HEGGAN
04. Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire 2023
05. Ordonnancement des dépenses d’investissement 2023
06. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité – nouvelle convention
07. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs
09. Ressources Humaines – approbation du règlement de temps de travail
09. Ressources Humaines – Annexe règlement du temps de travail
10. Ressources Humaines – Approbation des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines et aux orientations en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels
11. Choix des séjours 2023
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